65^e session du Comite consultatif
Vendredi 1^er octobre 2004
Séoul (Corée)

Décisions prises lors de la 65e session du Comité consultatif

Mot de bienvenue
Les membres souhaitent la bienvenue à13 nouveaux comites nationaux formés depuis la précédente Conférence Générale, ainsi qu'à 8 nouveaux présidents de comités nationaux, 1 nouveau président de comité international, et à celui d'une organisation affiliée qui a rejoint le comité à Séoul.

1. Adoption de l'ordre du jour, avec deux points ajoutés
   - Répertoire en ligne des membres de l'ICOM (omis à la reproduction)
   - Démonstration de '.museum' par Cary Karp.
   
   
2. Rapport Triennal 2001-2004 du Comité Consultatif
   
   La présentation du rapport est applaudie par les membres du Comité Consultatif.
   
   
3. Compte rendu du Comité Consultatif, 64ème session, juin 2003, Paris, France. Le compte rendu est adopté avec deux amendements de Pavel Jirasek (ICMS).
   - paragraphe 10.1. Le bureau d'information a été établi par le Musée National de Prague, non par le Département des Musées et du Patrimoine de la République Tchèque.
   - Paragraphe 10.2. La réparation des dégâts est évaluée à 0,7 milliards, non 70 milliards (comme indiqué dans le compte rendu) de couronnes tchèques.
   
   
4. Examen des procès-verbaux du Conseil Exécutif
   
   a) le Comité Consultatif prend note, sans commentaire de fond, du compte rendu de la 103ème session, juin 2003, Paris, France.
   b) Il prend note, sans commentaire, du compte rendu de la 104ème session, décembre 2003, Paris, France.
   c) Il prend note de la Session de Travail Extraordinaire de juin 2004, Paris, France, sans commentaire mais avec une demande de précisions de la part de certains membres concernant le projet de répertoire en ligne des membres.
   
   
5. Conférence Générale et Assemblée Générale
   a) approbation officielle du Bureau de la Conférence
   - Byung-mo Kim, Corée, Président du Bureau
   - Chong-Pil Choe, Corée, Vice-Président
   - Kidong Bae, Corée, Vice-Président
   - Camila Gonzalez-Gou, Espagne, Trésorière de l'ICOM
   - Gunther Dembski, Autriche, Vice-Président du Comité Consultatif
   - Jacques Perot, Président de l'ICOM.
   Les membres adoptent cette composition du Bureau de la Conférence.
   
   b) Candidatures au Comité des Résolutions.
   Les candidatures reçues sont de Russie, de Chine, de Corée, de Côte d'Ivoire, ainsi que de divers membres du Comité Consultatif.
   - Galina Verdnikova, Russie
   - Chen Lian Ying, ICOM Chine
   - Jongsok Kim, Corée
   - Mamadou Coulibali, Côte d'Ivoire
   Les membres approuvent les candidatures reçues jusqu'à cette date.
   
   c) Candidatures au Comité du Programme.
   - Yani Herreman Vice-Président de l'ICOM
   - In Chang, Corée
   - Gunther Dembski, Autriche
   - Dominique Ferriot, France
   - Hans Manneby, ICR
   - Lina Nagel, Chili
   - Agrita Ozola, Lettonie
   - Nigel Sadler, MAC
   - Vitaly Remizov, Russie
   Les membres approuvent par acclamation toutes ces nominations, dont l'adoption officielle se fera à la Cérémonie d'Inauguration, le dimanche 3 octobre 2004.
   
   d) Procédure électorale pour le Conseil Exécutif 2004-2007 (Günther Dembski, Responsable des Elections)
   Gunther Dembski, Responsable des Elections (responsable désigné du fait qu'Alissandra Cummins est candidate au Conseil Exécutif 2004-7), fait rapport sur les nouvelles procédures adoptées par le Conseil Exécutif, et rappelle aux membres que pour la première fois l'Assemblée Générale restera ouverte pendant la Conférence Générale pour permettre la tenue d'un Bureau de vote pendant toute la Conférence. Ledit bureau sera ouvert les 3,4,5 octobre, de 13.30 à 18.30, et le 6 octobre, de 13.00 à 20.00. Les scrutateurs seront In Chang, Corée, Knut Wik, Norvège, Diana Pardue, Etats Unis, coordonnés par G. Dembski, Responsable des Elections, et par Eloisa Zell, Responsable des Membres ICOM.
   Gunther Dembski indique que le résultat du vote sera annoncé lors de l'Assemblée Générale, le 8 octobre 2004.
   
   
6. Intervention du Président de l'ICOM (Jacques Pérot)
   Le Comité Consultatif apprécie l'intervention du Président Jacques Pérot, et ses réflexions préconisant pour l'organisation des modes de travail plus souples, et des partenariats plus étroits avec les organisations du patrimoine culturel. Il présente John Zvereff, le Secrétaire Général entrant, qui prend la parole devant le Comité.
   
   
7. Rapport et adoption des documents financiers (Camila Gonzalez Gou, Trésorière)
   - Le bilan 2003 est adopté par le Comité. Sur avis de la trésorière, le Comité décide d'approuver l'établissement du taux de change sur une base annuelle, et non plus triennale comme antérieurement.
   - Le budget 2004 est adopté par le Comité. Sur avis du Secrétaire Général, le Comité décide que le budget sera actualisé et révisé pour les réunions ultérieures du Comité afin de refléter la situation réelle, et recommande, à l'appui, la présentation des dépenses effectives.
   - Le projet de budget triennal 2004-2007 est adopté avec des réserves, certains membres indiquant qu'ils ne peuvent approuver les réductions budgétaires proposées, ni les motivations énoncées à leur sujet. Il est décidé d'approuver ce budget comme cadre intérimaire, permettant au Trésorier une plus grande souplesse dans l'examen des politiques et la présentation de ce budget en décembre 2004.
   Les membres saluent les efforts de Camila Gonzalez Gou, pour une présentation améliorée des états financiers et du budget de l'ICOM.
   
   
   
8. Nomination du commissaire aux comptes de l'ICOM, et de son suppléant.
   - François Bensa, commissaire aux comptes de l'ICOM
   - Gérard Moitrier, commissaire aux comptes suppléant.
   Le Comité Consultatif approuve la nomination de ces deux candidats.
   
   
9. Rapport du Secrétaire Général pour 2001-2004 (Manus Brinkman)
   Rapport approuvé sur la base du texte de rapport triennal diffusé aux membres.
   
   
10. Démonstration du Répertoire en ligne des membres de l'ICOM (Eloisa Zell, Responsable des Membres)
    Les membres se réjouissent de l'avancement du Répertoire. Cependant ils émettent le voeu que le Secrétariat de l'ICOM examine plus avant les possibilités d'accorder un plus grand accès à l'information existante, de développer une capacité list-serve et de faciliter aux Comités Nationaux la capacité de modifier et mettre à jour immédiatement toute nouvelle information.
    
    
11. Rapport sur les situations d'urgence (Manus Brinkman)
    Les membres prennent note de l'information donnée par le Secrétaire Général tout particulièrement quant à l'évolution du MEP et à l'importance de l' ICBS pour la coopération internationale ainsi que son potentiel en vue d'une mise en oeuvre efficace des conventions internationales (par exemple le second Protocole de la Convention de La Haye).
    
    
12. Rapports sur la mise en oeuvre du Plan Stratégique de l'ICOM, 2004-2007.
    - rapport du Comité de Déontologie
    Geoffrey Lewis présente le rapport du comité, et les questions débattues lors de la réunion du comité, ainsi que les changements proposés pour le Code de Déontologie de l'ICOM. Ces propositions sont adoptées par les membres, qui remercient chaleureusement Geoffrey Lewis pour le travail fourni par lui-même et les membres du comité.
    
    - Rapport sur la révision des Statuts de l'ICOM (Ben Koevoets)
    Ben Koevoets présente un rapport sur l'avancement du travail sur les Statuts. Les membres sont d'avis que Règles et Statuts devraient être rédigés conjointement, et en référence au modèle de statuts français pour les 'associations loi 1901'. Les membres du Comité Consultatif prennent note qu'un nouveau Groupe de travail sur les statuts poursuivra le travail sur cette question.
    Les membres remercient le groupe de travail pour ses efforts.
    
    - Rapport du Groupe d'étude sur les Comités Internationaux et les Organisations Affiliées (Martin Schaerer, président)
    Les membres du Comité commentent les Recommandations sur la création de règles sur le modèle de la loi fraçaise de 1901, qui autorisent les comités internationaux à posséder une identité propre tout en restant associés à l'ICOM. Les membres prennent note du rapport et en approuvent le principe, tout en reconnaissant que de nouveaux amendements seront nécessaires avant soumission du document à la Conférence Générale.
    Le Comité salue le travail réalisé par le Groupe d'étude.
    
    - Rapport du Groupe d'étude sur les Comités Nationaux et les Organisations Régionales (Gary Edson, président)
    Les membres du Comité prennent note des Recommandations du Président du Groupe, et expriment leur accord pour la poursuite du travail du Groupe. Il est signalé que les Règles des comités nationaux devraient être plus largement diffusées, et qu'il convient d'examiner de près la question de l'entrée gratuite sur présentation de la carte ICOM, qui cause des difficultés à certains musées indépendants.
    Gary Edson est remercié pour l'excellent travail du Groupe.
    
    - Rapport du Groupe de travail sur l'utilisation des langues (Giovanni Pinna, Président)
    Les membres adoptent sur le fond le rapport du Président du Groupe, tout en recommandant que soit entreprise une étude approfondie des conséquences financières des recommandations figurant dans ce rapport.
    Ils se félicitent de l'important travail réalisé par le Président et son Groupe.
    
    - Rapport du Comité des Candidatures (Knut Wik, Président)
    Les membres adoptent le rapport, et conviennent de reconduire la phase pilote du Comité jusqu'en 2007. Les recommandations sont adoptées par un vote, assorti de commentaires sur la composition du Comité et sur les ressources, financières et autres, nécessaires au Comité, à considérer plus avant. Il est convenu que ces commentaires seront pris en considération.
    Le Comité Consultatif remercie Knut Wik et son comité pour leur excellent travail.
    
    
13. Projet de Plan Stratégique Révisé pour la période 2004-2010 - propositions du Comité de Programme (Yani Herreman, présidente du comité de programme)
    Les membres apprécient l'exposé de la Présidente sur les évolutions de l'environnement de l'organisation, et sur la nécessité de voir l'ICOM devenir plus proactif, cultiver des liens plus étroits avec d'autres organismes internationaux, tels l'Association Mondiale du Tourisme et l'Association Internationale du Barreau. Les membres sont priés de fournir toutes recommandations au Comité de Programme pendant la Conférence Générale.
    Les membres remercient Yani Herreman pour son exposé.
    
    
14. Election de la Présidence du Comité Consultatif pour 2004-2007
    Seule une candidature a été reçue. Gunther Dembski est donc élu par acclamation par les membres, et prend la parole devant l'assemblée.
    
    
15. Réunions ultérieures du Comité
    Le contenu des réunions et le thème de la session spéciale de 2005 seront débattus à la réunion suivante, du vendredi 8 octobre, à Seoul, Corée.
    
    
16. Points divers
    - Cary Karp est prié d'intervenir au sujet des récentes évolutions en matière de capacités multilingues de '.museum', qui, à son sens, répondent à certaines des préoccupations évoquées dans le débat sus-mentionné sur l'utilisation des langues.
    - AFRICOM est accueilli en tant qu'Organisation Affiliée. Son Secrétaire Général, Mme Lorna Abungu, prend la parole devant le Comité.
    Les membres remercient chaleureusement la Présidente du Comité Consultatif pour son travail des six dernières années. La salle se lève pour l'applaudir.