La lutte contre le trafic illicite des biens culturels

Vous trouverez ci-dessous une énumération des liens utiles concernant le trafic illicite des biens culturels. Cette liste ne prétend pas être exhaustive. Aidez-nous à la mettre à jour. Si vous notez des erreurs ou des lacunes, faites-le nous savoir. Nous serons heureux d'apporter les changements nécessaires.

1. Informations générales

• ICOM
  
• The Illicit Antiquities Research Centre
  
• UNESCO Interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
  
• ICOMOS (Conseil international des monuments et des sites)
  
• Museum Security Network
  
• Conseil de l'Europe - Archéologie : sauvegarde et mise en valeur
  
• International Bar Association - Protecting Cultural Heritage
  
• Object ID
  
• Museum law and the protection of cultural property and monuments VL-Museen (Allemagne)
• SAFE (Saving Antiquities For Everyone)
• Déclaration de Berne / Bern declaration
• Legal Protection of Cultural Property: A Selective Resource Guide (By Louise Tsang)
  

2. Conventions

• UNESCO Conventions
  - Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé. (1954)
  - Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels. (1970)
  - Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique. (2001)
  
• UNIDROIT Convention Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés (1995)
  
• Conseil de l'Europe
• International Cultural Property Protection - US State Department, Bureau of Cultural and Educational Affairs

3. Législations

• UNESCO - Base de données des législations nationales sur le patrimoine culturel
• European Heritage Network
• Argentine - INTERPOL
• Pérou - http://textiles.perucultural.org.pe/legis.htm
• République tchèque - Ministry of Culture, Department of Moveable Heritage, Museums and Galleries

4. Organisations de police et des douanes

• Interpol - Oeuvres d'art volées
• Interpol Argentine
• FBI Art Theft Program (Etats-Unis)
• Scotland Yard - Metropolitan Police, Art and Antiquites Unit (Royaume-Uni )
• Arma dei Carabinieri (Italy)
• IPHAN- Instituto do Patrimônio Histórico e Artístico Nacional (Brésil)
• Office central de lutte contre le trafic des biens culturels, (France)
• Instituto Superior de policía judiciária e ciências criminais (Portugal)
• World Custom Organisation / Organisation mondiale des douanes

5. Informations sur les objets volés (bases de données, importation, restitution, alertes.)

• Interpol CD-ROM sur les oeuvres d'art volées
• IFAR - The International Foundation for Art Research (L'IFAR est une organisation à but non lucratif de recherche et à vocation éducative qui se consacre à l'intégrité dans les arts visuels. L'IFAR fournit une information impartiale et qui fait autorité dans les domaines de l'authenticité, de la propriété, du vol des objets d'art, ainsi que sur d'autres questions artistiques, légales et éthiques concernant les ouvres d'art.)
• Invaluable - Art Market Intelligence (base de données, équipe et magasin de liaison de police, en anglais)
  http://www.thesaurus.co.uk/protect/theft_default.asp
  And http://www.thesaurus.co.uk/protect/museums/ (pour les musées)
• Trace (service pour localiser et rechercher les objets d'art volés, antiquités et objets à collectionner, en anglais)
• The Art Loss Register (Est une base de données privée sur les objets d'art et antiquités volés. Elle inclut des ouvres d'art pillées pendant la Seconde Guerre mondiale qui sont identifiées séparément. En anglais, allemand, français, italien)
• Find Stolen Art (UK, Ce site Web a été développé pour aider des forces de police à travers le Royaume-Uni à recupérer et à rendre des antiquités volées et pour permettre à des maisons des ventes aux enchères, à des collectionneurs et à des revendeurs de se conformer au "Code of Due Diligence", en anglais)
• List of: Stolen Art Databases (Ce site Web fournit l'information sur les bases de données d'art volé, listes privées d'objets d'art volés, aussi bien que des listes de police, Wwii, d'autres objets volés.)
• UNESCO - OMD Modèle de certificat d'exportation de biens culturels
  

6. Ressources sur la question de la spoliation des biens culturels juifs pendant la Seconde Guerre mondiale