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Site con\u00e7u et d\u00e9velopp\u00e9 par Hands Agency<\/a> 1. Le Site Internet de l\u2019ICOM<\/strong><\/p>\n a) Informations l\u00e9gales<\/strong><\/p>\n Ce site est la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019ICOM, Association d\u00e9clar\u00e9e (n\u00b0 SIREN 784 614 813) et situ\u00e9e au 1 rue Miollis, 75015 Paris (France).<\/p>\n Conception et r\u00e9alisation du site : Hands Agency, 57 rue de Turbigo, 75003 Paris.<\/p>\n H\u00e9bergement : Newp, 81 Rte Prte F\u00e2ch\u00e9, 16100 Boutiers-Saint-Trojan.<\/p>\n Le Directeur de la publication du site est : Peter Keller, directeur g\u00e9n\u00e9ral<\/p>\n b) Utilisation du site Internet de l\u2019ICOM<\/strong><\/p>\n L\u2019ICOM autorise l\u2019acc\u00e8s \u00e0 son site Internet \u00e0 des fins personnelles ou p\u00e9dagogiques uniquement. 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L\u2019ICOM se r\u00e9serve le droit de refuser des liens \u00e0 tout instant. Dans ce cas, les gestionnaires des sites conviennent de supprimer le lien imm\u00e9diatement. De plus, l\u2019ICOM \u00e9tant une organisation \u00e0 but non lucratif, il ne permet pas la publication d\u2019un lien sur les pages commerciales des sites Internet. Enfin, l\u2019ICOM ne partage, n\u2019\u00e9change et ne publie pas de liens vers d\u2019autres sites Internet qui ne soient pas ses partenaires officiels.<\/p>\n 3. Cartes et utilisation des noms<\/strong><\/p>\n L\u2019utilisation d\u2019un nom pr\u00e9cis pour d\u00e9signer un pays ou un territoire ainsi que les cartes sur ce site n\u2019impliquent aucun jugement de la part de l\u2019ICOM sur le statut l\u00e9gal de ce pays ou territoire, ni sur ses institutions ou les autorit\u00e9s qui le dirigent, ni sur la d\u00e9limitation de ses fronti\u00e8res. L\u2019ICOM s\u2019en r\u00e9f\u00e8re aux \u00c9tats membres des Nations Unies et \u00e0 la d\u00e9nomination qui leur y est reconnue. La mention du nom d\u2019une compagnie ou d\u2019un produit (qu\u2019il soit ou non pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une marque d\u00e9pos\u00e9e) n\u2019implique en rien une intention de porter atteinte \u00e0 des droits de propri\u00e9t\u00e9 pas plus qu\u2019elle ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme une promotion ou une recommandation de la part de l\u2019ICOM.<\/p>\n
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